Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONMARTIN
LAMINOIRS DU DAUPHINE - ETABLISSEMENTS BONMARTIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1750722
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
04/07/2001

Présentation de la marque BONMARTIN

Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) LAMINOIRS DU DAUPHINE - ETABLISSEMENTS BONMARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « BONMARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAMINOIRS DU DAUPHINE - ETABLISSEMENTS BONMARTIN domicilié(e) rue de la Métallurgie, 38420 DOMENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTENTIEUX JURIDIQUE ET FISCAL - France.

La marque BONMARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LAMINOIRS DU DAUPHINE - ETABLISSEMENTS BONMARTIN a également déposé les autres marques suivantes : SANBETA


LAMINOIRS DU DAUPHINE - ETABLISSEMENTS BONMARTIN (société anonyme) - rue de la Métallurgie, 38420 DOMENE - France


LE CONTENTIEUX JURIDIQUE ET FISCAL - France


Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261605 - Publication au BOPI 1998-09-08

Demi-produits et produits finis en métal ou en alliage métallique, à savoir : barres cuivre, barres laiton (alliage cuivre, zinc et plomb), laminés cuivre et laminés laiton